Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Novita Le nouvel art de vivre
scmc SARL
GCS sarl

Numéro de dépôt :
3502831
Date de dépôt :
06/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Novita Le nouvel art de vivre de scmc

Présentation de la marque Novita Le nouvel art de vivre

Déposée le 6 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) scmc et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Novita Le nouvel art de vivre »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) scmc domicilié(e) 5 rue Bossuet,13006 MARSEILLE - 13006 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GCS domicilié(e) 5, rue Bossuet,13006 MARSEILLE - 13006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scmc domicilié(e) 5 rue Bossuet,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 43

scmc a également déposé les autres marques suivantes : NOVITUDE LE NOUVEL ART DE VIVRE


scmc SARL - 5 rue Bossuet,13006 MARSEILLE - 13006 - France

GCS sarl - 5, rue Bossuet,13006 MARSEILLE - 13006 - France - SIREN 4


scmc - 5 rue Bossuet,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Inscription le 25 mars 2008 - Rejet total n°471281 - Publication au BOPI 2008-03-25

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-28

Republication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Promotion immobilière.

Divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement et d'éducation. Services de loisir. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de conciergerie.

Maisons de retraite pour personnes âgées.